publié le 24 octobre 2022.
Compte rendu CHS-CT du 6 octobre 2022

publié le 13 juin 2022.
CHS-CT du 7 juin 2022 : le Compte rendu et la note d’orientations ministérielles 2022

publié le 14 février 2022.
Compte rendu CHS-CT du 7 février 2022

publié le 28 septembre 2020.
Compte rendu du CHS-CT du 18 septembre 2020

publié le 8 juillet 2020.
Compte rendu du CHS-CT du 2 juillet 2020

publié le 11 mai 2020.
Compte rendu du CHS-CT du 6 mai 2020

publié le 13 avril 2020.
Compte rendu du CHSCT du 9 avril 2020

publié le 13 mai 2019.
Compte rendu CHS CT du 29 avril 2019
En liminaire, les représentants des organisations syndicales de la DDFiP et des Douanes ont interpellé Mme GUICHANDUT et M. FRANCOIS, respectivement directeurs de la DDFiP64 et de la DRDDI de Bayonne, sur leur obstination à accompagner coûte que coûte les réformes (…)

publié le 15 novembre 2018.
Compte rendu des CHSCT des 11 octobre et 9 novembre 2018
En liminaire, le 11 octobre, les représentants CGT Finances Publiques ont interpellé Mme GUICHANDUT et M. FRANCOIS, respectivement directeurs de la DDFiP64 et de la DRDDI de Bayonne, sur leur obstination à accompagner coûte que coûte les réformes de CAP 2022, avec (…)

publié le 15 octobre 2018.
CHS CT du 11 octobre 2018 : la liminaire de la CGT Finances
Madame la présidente, Dans la continuité de la grève du 22 mars 2018, les personnels de la DGFiP ont massivement fait part de leur mécontentement et de leurs inquiétudes sur l’avenir de leurs missions lors des mobilisations des 3, 22 mai et 9 octobre dernier. Plus (…)

publié le 3 juillet 2018.
Compte Rendu CHS-CT du 14 juin 2018
Points évoqués dans le compte rendu : – Incidents Acoustiques au Centre de Contact – Regroupement des services de la direction au 8 Place d’Espagne – Organisation de l’accueil de Bayonne Vauban – Centralisation régionale à la Douane – Complément programme (…)

publié le 13 avril 2018.
Compte rendu CHS-CT 5 avril 2018
Dans le contexte de réforme brutale que nous subissons de plein fouet, nous avons souhaité connaître le positionnement et la faculté de dialogue de notre nouvelle présidente du CHSCT et directrice départementale, par la lecture de cette liminaire : Lire la suite :

publié le 16 février 2018.
Compte rendu du CHS-CT du 26 janvier 2018
Mme Marie Josée GUICHANDUT, nouvelle directrice de la DDFiP 64, a pris la présidence du CHS-CT 64 en remplacement de Thierry NESA. A cette occasion, les représentants CGT ont en liminaire (voir en fin de compte rendu) rappelé l’importance de cette instance. La (…)

publié le 29 janvier 2018.
CHS-CT du 26 janvier 2018 : la liminaire de la CGT
Madame la présidente, Compte tenu de la situation dégradée des conditions de travail aux Finances Publiques et à la Douane, la CGT Finances réaffirme son attachement au bon fonctionnement du CHSCT, instance dédiée à la protection de la santé des agents au travail. (…)

publié le 29 juin 2017.
Compte Rendu du CHS-CT du 12 juin
Ordre du jour – Le Centre de Contact – La réorganisation des services domaniaux – Transfert de l’Enregistrement des SIE aux SPF – Point d’information sur la doctrine HK – Examen des registres – Un point sur les accidents de service – Questions diverses