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Compte Rendu CTL du 09/06/2016

Ordre du jour :

  • 1. Modification à/c du 01/07/2016 des horaires d’ouverture au public des sites de
    Pau Orléans et Bayonne Vauban (avis-vote)
  • 2. Création de deux SPF-Enregistrement à Pau et Bayonne au 01/09/2017 (avis et
    vote)
  • 3. Validation des procès-verbaux des CTL des 23/01/2015, 02/06/2015 et
    19/01/2016 (avis et vote)
  • 4. Fusion des deux secteurs d’assiette du SIP-SIE d’Oloron Sainte Marie
    (information)
  • 5. Questions diverses.
    Compte rendu CTL du 09/06/2016

Article publié le 16 juin 2016.


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