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CSAL
Compte Rendu CTL du 09/06/2016
Ordre du jour :
- 1. Modification à/c du 01/07/2016 des horaires d’ouverture au public des sites de
Pau Orléans et Bayonne Vauban (avis-vote) - 2. Création de deux SPF-Enregistrement à Pau et Bayonne au 01/09/2017 (avis et
vote) - 3. Validation des procès-verbaux des CTL des 23/01/2015, 02/06/2015 et
19/01/2016 (avis et vote) - 4. Fusion des deux secteurs d’assiette du SIP-SIE d’Oloron Sainte Marie
(information) - 5. Questions diverses.
Article publié le 16 juin 2016.