publié le 28 juin 2018.
CTL du 28 juin 2018 : ASR 2019 on change rien !
Adaptation des Structures au Réseau 2019 : c’est le statu quo - la Directrice maintient toutes les propositions de fermetures et de restructurations qu’elle avait annoncées lors du précédent CTL, même si elle reconnaît que toutes les concertations ne sont pas (…)

publié le 29 mai 2018.
Compte rendu du CTL du 28 mai 2018
Ordre du jour : Point N°1- Déploiement de l’accueil personnalisé sur rendez-vous (pour avis-vote) Point N°2- Présentation des opérations d’adaptation des structures et du réseau dans les Pyrénées-Atlantiques pour 2019 (pour avis-vote) Point N°3- Questions (…)

publié le 19 décembre 2017.
CTL emplois des 14 et 19 décembre 2017
Le CTL emplois de l’année 2018 a été convoqué une première fois le jeudi 14 décembre : boycotté par l’ensemble des organisations syndicales, il a été reconvoqué le mardi 19 décembre. La CGT Finances Publiques 64 ne s’est pas non plus présentée à cette seconde (…)

publié le 5 décembre 2017.
Compte-rendu du CTL du 27 novembre 2017
Ordre du jour : 1. Ponts naturels 2018 2. Transfert de la gestion comptable et financière des communes de Momas et Caubios-Loos 3. Modification des horaires d’ouverture au public de la trésorerie d’Anglet Adour Océan 4. Les restructurations du réseau de la (…)

publié le 9 octobre 2017.
Compte rendu CTL des 15 et 21 septembre 2017
Ordre du jour : 1. Réorganisation des missions domaniales (le 15/9/2017 pour 2ème avis) ; 2. Les restructurations du réseau de la DDFiP 64 au 1/01/2018 (le 15/9/2017 vote unanime contre, le 21 /09/2017 en 2ème convocation) ; 3. Projet de modification de la (…)

publié le 19 septembre 2017.
Comité Technique Local du 15/09/2017 - Déclaration Liminaire de la CGT Finances Publiques 64
Le dernier Comité Technique Local s’est tenu le vendredi 15 septembre 2017 à Pau. Etaient abordées, entre autres, des restructurations au 01/01/2018 du réseau de la DDFiP 64 ; l’ensemble des Organisations Syndicales s’étant prononcées CONTRE ces restructurations, (…)

publié le 10 juillet 2017.
Compte rendu CTL des 16 juin et 4 juillet 2017
► Formation professionnelle ► Programme annuel de prevention ► Tableau de bord de veille sociale ► Horaires accueil DDFiP ► SPF-E ► Fusion des secteurs d’assiette du SIP d’Oloron ► Réorganisation des services du Domaine ► Questions diverses

publié le 18 mai 2017.
Compte Rendu CTL du 04 mai 2017
Ordre du jour : 1. Cahiers de consignes des gardiens-concierges et des agents de restauration 2. Modification des horaires d’ouverture au public de la Trésorerie de Cambo Les Bains et de la DDFiP 3. Questions diverses : Parkings de Pau Orléans et Monpezat (…)

publié le 7 avril 2017.
Compte rendu CTL du 28 mars 2017
Ordre du jour : 1. Ponts naturels (avis-vote) 2. Modification des horaires d’ouverture au public de la Trésorerie de Lescar et du SIE de Pau Sud (avis-vote) 3. Mise en œuvre du nouveau règlement intérieur du CTL (avis-vote) 4. Réflexion dur la cartographie (…)

publié le 16 mars 2017.
Compte Rendu CTL du 17 février 2017
Impact de l'installation du Centre de Contacts sur l'ensemble des services concernés (SIE Pau Sud et SPF 1 et 2 de Pau)

publié le 5 janvier 2017.
CTL du 09 janvier : les suppressions d’emplois en 2017
Vous trouverez ci dessous le détail des suppressions d'emplois prévues par le prochain CTL...

publié le 26 décembre 2016.
Compte Rendu CTL du 05 décembre 2016
Ordre du jour : 1. Modification des horaires d’ouverture au public de la trésorerie de Saint- Jean-Pied-de-Port (avis-vote) 2. Présentation de l'application MEMO (info) 3. Mise en place des SPF-Enregistrement (info) 4. Eléments de charges dans le cadre de la (…)

publié le 16 juin 2016.
Compte Rendu CTL du 09/06/2016
Ordre du jour : 1. Modification à/c du 01/07/2016 des horaires d’ouverture au public des sites de Pau Orléans et Bayonne Vauban (avis-vote) 2. Création de deux SPF-Enregistrement à Pau et Bayonne au 01/09/2017 (avis et vote) 3. Validation des procès-verbaux des (…)

publié le 10 juin 2016.
Compte Rendu CTL 06 juin 2016
Ordre du jour : 1. Approbation PV du10/03/2015 (avis-vote) 2. DUERP-PAP (information) 3. Tableau de Bord de Veille Sociale (information) 4. Bilan de la formation professionnelle 2015 (information) 5. Plan départemental de formation 2016 (avis-vote) 6. (…)

publié le 25 mai 2016.
Compte Rendu CTL du 26 avril 2016
Ordre du jour : 1. Approbation des PV des 12/01/2015, 9/10/2015,19/01/2016 (avis-vote) 2. Mise en place du pôle juridictionnel à Pau (avis-vote) 3. Réorganisation de la mission de contrôle de la Contribution Audiovisuelle Publique (CAP) dans le département (…)